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1.1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) du site
BEBEROI.NC
EURL Bébé Roi BP 30522,
98895 Nouméa
Tél : +687 249531
Ridet : 464495.001
Directeur de la publication : Jean BALLERAUD

1.2. Identification de l’hébergeur du site
WEBCOM SARL
19 rue Jules Garnier
Tel. : +687 454507

1.3. Informations techniques
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1.4. Données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par BEBEROI.NC. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :

Par email contact@beberoi.nc

1.5. Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication.

1.6. Droits d’auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

2. Conditions d'utilisation détaillées

2.1. Marques déposées
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2.2. Propriété intellectuelle

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2.2.4.2. Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.beberoi.nc tels que définis plus haut dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

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2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en Nouvelle-Calédonie, comme à l'étranger.

2.3. Bases de données
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2.4. Données personnelles
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2.4.2. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.

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3. Mise à jour des mentions légales
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